Avertissement et copyright
Les informations et recommandations ("Informations") disponibles
sur ce serveur www (World Wide Web) vous sont proposées en toute bonne
foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous
en prenez connaissance. Toutefois, TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE ou ses entités
affiliées ne sont ni représentantes ni garantes du caractère
exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les
risques liés au crédit que vous leur accordez.
Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute
autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt
pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, TOTAL PETROCHEMICALS
FRANCE ou ses entités affiliées ne seront responsables des dommages
susceptibles de résulter du crédit accordé à ces
informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles
font référence.
Ces informations ne doivent pas être considérées comme
des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures,
d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec
un brevet, un copyright ou une marque déposée.
TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE ou ses entités affiliées déclinent
toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces
informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou
une marque déposée. TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE ou ses entités
affiliées rejette catégoriquement toute interprétation
qui viserait à assimiler le contenu de leurs sites web à des
offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres
valeurs mobilières cotées ou non cotées de TOTAL PETROCHEMICALS
FRANCE ou de ses sociétés affiliées.
Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la
nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une
finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits
auxquels il est fait référence dans ces informations.
En aucun cas, TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE ou ses entités affiliées
ne s'engagent à mettre à jour ou à corriger les informations
qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même,
TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE ou ses entités affiliées se réservent
le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout
moment sans préavis.
Copyright
Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans
le site ainsi que tous les éléments créés pour le site)
sont la propriété de TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE ou entités
affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur
dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce
serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être
faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage
strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter
le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits
de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du
site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un
usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de
copie réalisée à d'autres fins est expressément
interdite. Les sociétés du groupe TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE
ont leur propre existence légale et disposent d'une personnalité juridique
autonome, mais dans ce site les termes, TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE, groupe
ou nous, sont parfois utilisés pour désigner l'ensemble des sociétés
du groupe TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE, ou lorsqu'il est inutile d'identifier
une société du groupe en particulier.
Crédit photos
Conditions d'utilisation des documents
La mention "TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE " suivie du nom du "photographe",
lorsqu'il existe, est obligatoire lors de toute publication d'un document provenant
de la photothèque TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE.
La cession du droit de reproduction est gratuite, mais n'est consentie que
pour l'utilisation "presse". Toute autre utilisation doit faire l'objet
d'une demande préalable.
En toutes hypothèses, l'utilisateur s'engage à ne jamais porter
atteinte aux droits patrimoniaux et moraux des auteurs ou ayant-droits des
photographies qu'elle souhaite utiliser, l'utilisateur est le seul et unique
responsable vis-à-vis des auteurs, des tiers et deTOTAL PETROCHEMICALS
FRANCE de l'utilisation qui sera faite de ces photographies et notamment en
cas de retouches ou de montages affectant les photographies publiées.
Rappel :
Le droit d'auteur en photographie est régi par la loi du 1er juillet
1992 relative à la propriété littéraire et artistique
(qui rassemble notamment les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985).
La protection de la personne est des biens est régie par la loi n°70-743
du 17 juillet 1970.
Engagement de l’utilisateur
Chaque visiteur du site TOTAL PETROCHEMICALS
FRANCE ou des sites de ses entités
affiliées qui fournit des informations à TOTAL PETROCHEMICALS
FRANCE, consent à TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE l'intégralité des
droits transférables relatifs à cette information et autorise
TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations
ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non
confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux
intérêts des tiers.
Nom de marque
Sauf mention contraire, les produits et marques cités dans ce web (produits ® et ™)
sont des produits ou marques de TOTAL PETROCHEMICALS ou des entités
affiliées.
Lien hypertexte
TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE déclinent formellement toute responsabilité quant
aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont
proposés aux utilisateurs du site web TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE ou
des sites web de ses entités affiliées en tant que service. La
décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs
du web.
Editeur
TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE
4/8 cours Michelet
92800 Puteaux
Hébergeur
Emakina S.A.
rue Middelbourg 64A
B-1170 Bruxelles
Belgique
Prestataire
Harrison & Wolf
www.harrison-wolf.com
|